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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARISOT SIEGES
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BANCOUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANCOUETTE
PARISOT SIEGES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96648215
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque BANCOUETTE

Déposée le 28 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARISOT SIEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANCOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARISOT SIEGES domicilié(e) Zac Noort Gracht Rue Jean Zay, 59640 DUNKERQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 935 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque BANCOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANCOUETTE est expirée depuis le 28 octobre 2006.

PARISOT SIEGES a également déposé les autres marques suivantes : BIOFORM , LUTIN , PARISOT SIEGES


PARISOT SIEGES, société à responsabilité limitée - Zac Noort Gracht Rue Jean Zay, 59640 DUNKERQUE - France - SIREN 380935916


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

- Meubles; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction); literie (à l'exception du linge). - Tissus à usage textile; housse, housse de couette notamment pour banquette-lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).